Conditions d’utilisation de BrightPath
Dernière mise à jour : 2026-10-30
1. Le service
BrightPath offre une plateforme hébergée de gestion de centre. Chaque centre abonné reçoit sa propre adresse privée et sa propre base de données. Vous êtes responsable de l’exactitude des renseignements saisis et des personnes à qui vous donnez accès.
2. Essai gratuit et facturation
Votre forfait commence par un essai gratuit de 30 jours et une carte est requise pour débuter. À moins que vous annuliez avant la fin de l’essai, votre carte est facturée selon le forfait choisi, après les éventuels mois gratuits promotionnels. Les paiements sont traités par Stripe; BrightPath ne voit ni ne conserve jamais votre numéro de carte.
3. Engagements et renouvellements
Les forfaits de 1 an et de 3 ans comportent un engagement pour leur durée et sont facturés mensuellement. Le forfait mensuel peut être annulé en tout temps. Les prix sont en dollars canadiens et excluent les taxes applicables. Des frais uniques de mise en service s’appliquent aux forfaits qui en comportent.
4. Paiements refusés
Si un paiement échoue, nous le tenterons de nouveau et vous en aviserons. S’il n’est pas réglé après un délai de grâce, votre centre est suspendu jusqu’à la mise à jour du mode de paiement.
5. Annulation et vos données
Vous pouvez annuler en tout temps depuis votre portail de facturation. Après la fin d’un abonnement, votre centre est suspendu et ses données sont conservées pendant une période limitée pour pouvoir être restaurées, puis elles sont supprimées.
6. Utilisation acceptable
Vous ne pouvez pas utiliser BrightPath pour enfreindre la loi, tenter d’accéder aux données d’un autre centre ou perturber le service.
7. Contact
Les questions sur ces conditions ou sur votre abonnement peuvent être envoyées à votre représentant BrightPath.